Demandes de dons - Publicité


Pour agrémenter votre visite aux Vélos Rails du Bugey :

Le coin des ferroviphiles :

Mise à jour :
22 janvier 2017


© Patrick Gaillard-F01510 PUGIEU

Demandes de dons - Publicité

« Les Vélos Rails du Bugey » est une association à but non lucratif, régie par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 (modifiée). Elle est donc tenue à l'application stricte de ses statuts.

Demandes de lots et de dons

Nous recevons de nombreuses sollicitations pour des dons, notamment à l'occasion de kermesses, lotos, fêtes de village, manifestations de charité. Nous ne pouvons cependant y donner suite pour des raisons d’ordre juridique et financier.
« Les Vélos Rails du Bugey » sont en effet gérés par une association à but non lucratif, régie par les dispositions de la Loi du 1er juillet 1901 (modifiée) ; elle est donc tenue à l'application stricte de ses statuts, dans lesquels n’entre pas l’objet de ces demandes.
En outre, l’équilibre (très précaire) des comptes de l’association ne permettrait pas de faire face à ces demandes.

Publicité

Le recours à la publicité commerciale nous est interdit. nous déclinons donc systématiquement les offres à vocation publicitaire, quels qu'en soient la forme (achat d'espaces publicitaires, citation pendant la manifestation, apposition d'affiches...) et le mode de règlement (y compris l'échange contre des bons de gratuité).